Déposée le 25 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4 D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4 D domicilié(e) 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 918 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque 4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4 D, Société par actions simplifiée - 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 318918851
DESBARRES & STAEFFEN, - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 30 octobre 1997 - Changement d'adresse n°245012 - Publication au BOPI 1997-10-30
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220477 - Publication au BOPI 2002-05-02
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311810 - Publication au BOPI 2000-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509496 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785874 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports de données; logiciels, progiciels Maintenance de programmes informatiques Etablissement de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "4D"
