Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOG TRACER
4 D - DROITS DERIVES DEVELOPPEMENT DIVERSIFICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586460
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque DOG TRACER

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) 4 D - DROITS DERIVES DEVELOPPEMENT DIVERSIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOG TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 4 D - DROITS DERIVES DEVELOPPEMENT DIVERSIFICATION domicilié(e) 55 avenue Marceau, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 970 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle ANCIAUX, Mandataire CABINET BERTRAND DURTIS - France.

La marque DOG TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOG TRACER est expirée depuis le 1 septembre 2005.

4 D - DROITS DERIVES DEVELOPPEMENT DIVERSIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BLEU COMME UNE ORANGE , LE CHEVALIER DU LABYRINTHE , BLEU COMME UNE ORANGE , VOCATION , 4 D Droits Dérivés Développement Diversification , DOG TRACER , BAMBOU & COMPAGNIE


4 D - DROITS DERIVES DEVELOPPEMENT DIVERSIFICATION Société anonyme - 55 avenue Marceau, 75116 PARIS - France - SIREN 328970439


Michèle ANCIAUX, Mandataire CABINET BERTRAND DURTIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 7 mars 2000 - Changement de dénomination n°296621 - Publication au BOPI 2000-03-07

Inscription le 7 mars 2000 - Changement de dénomination n°296620 - Publication au BOPI 2000-03-07

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figurines en bois ou en matière plastique, mobiles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boites en verre, figurines en porcelaine ou en verre, verres non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses combustibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.