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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS
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TERRE DOREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DOREES
SARL 4 COULEURS

Numéro de dépôt :
93478904
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque TERRE DOREES

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS domicilié(e) Technoparc du Rousset 31 à 35 rue Henri Barbusse, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4 COULEURS Technoparc du Rousset - France.

La marque TERRE DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DOREES est expirée depuis le 28 juillet 2003.

4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS VIVES PALETTE DES SAVEURS DE FRANCE , L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY , MARMANDISE , LA O SUR LA MONTAGNE , ANANGA


SARL 4 COULEURS - Technoparc du Rousset 31 à 35 rue Henri Barbusse, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


4 COULEURS Technoparc du Rousset - France


Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240952 - Publication au BOPI 1997-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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