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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS
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LA O SUR LA MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA O SUR LA MONTAGNE
SARL 4 COULEURS

Numéro de dépôt :
95597907
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque LA O SUR LA MONTAGNE

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA O SUR LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35 rue Henri Barbusse - technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard PASSE - France.

La marque LA O SUR LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA O SUR LA MONTAGNE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS VIVES PALETTE DES SAVEURS DE FRANCE , L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY , TERRE DOREES , MARMANDISE , ANANGA


SARL 4 COULEURS - 31 à 35 rue Henri Barbusse - technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


M. Gérard PASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Produits agricoles à savoir Fruits et légumes frais