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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 C FOUR C
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AQUA MARINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA MARINA
4 C FOUR C (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1507785
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1999
AQUA MARINA de 4 C FOUR C

Présentation de la marque AQUA MARINA

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 C FOUR C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA MARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 C FOUR C domicilié(e) 51, rue Pierre Semard, 42300 ROANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri DELAY-TERMOZ. - France.

La marque AQUA MARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA MARINA est expirée depuis le 4 janvier 1999.

4 C FOUR C a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE BEAUTE


4 C FOUR C (S.A.R.L.) - 51, rue Pierre Semard, 42300 ROANNE. - France


Henri DELAY-TERMOZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Tissus et produits textiles, vêtements prêt-à-porter et sur mesures et spécialement, maillots de bain et vêtements de plage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.