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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3ZA INTECH
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ISO45001
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISO45001
3ZA INTECH, SAS

Numéro de dépôt :
4308887
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ISO45001 de 3ZA INTECH

Présentation de la marque ISO45001

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3ZA INTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISO45001 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3ZA INTECH domicilié(e) ZAC de la CROSNE - 45300 - ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 845 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3ZA INTECH, M. Jean-Yves CADOREL domicilié(e) ZAC de la CROSNE - 45300 - ASCOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

3ZA INTECH a également déposé les autres marques suivantes : DATACULTEUR , 3ZA , zenlock


3ZA INTECH, SAS - ZAC de la CROSNE - 45300 - ASCOUX - France - SIREN 812845089


3ZA INTECH, M. Jean-Yves CADOREL - ZAC de la CROSNE - 45300 - ASCOUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729162 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.