Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3X-ICSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « deveos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3X-ICSEL domicilié(e) 0 Le Breuil - 79500 - SAINT LEGER de la MARTINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 640 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre JOURNAL domicilié(e) 22 rue des laveries - 79500 - MELLE - France.
La marque deveos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deveos est expirée depuis le 3 mai 2020.
3X-ICSEL a également déposé les autres marques suivantes : herdcontrol
3X-ICSEL, SAS - 0 Le Breuil - 79500 - SAINT LEGER de la MARTINIERE - France - SIREN 514640937
Jean-Pierre JOURNAL - 22 rue des laveries - 79500 - MELLE - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "deveos"
