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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3sw
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CORINNE DEMALLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORINNE DEMALLEY
3sw, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3889276
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/01/2022
CORINNE DEMALLEY de 3sw

Présentation de la marque CORINNE DEMALLEY

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3sw auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CORINNE DEMALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3sw domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 625 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme CARLIER-DUVAL VERONIQUE domicilié(e) 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque CORINNE DEMALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORINNE DEMALLEY est expirée depuis le 17 janvier 2022.


3sw, société par action simplifiée - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 428625032


3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme CARLIER-DUVAL VERONIQUE - 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703671 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800461 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau à l'exception des meubles, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; catalogues de vente par correspondance et à distance ; publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie ;

Publicité, diffusion et distribution de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons sous format papier et sous format électronique ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux.