Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 Suisses International domicilié(e) 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France.
La marque PATIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 Suisses International - 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230695 - Publication au BOPI 1997-01-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172378 - Publication au BOPI 2000-05-10
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442149 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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