Déposée le 30 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - LILLE - France.
La marque GLOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République - 59170 - LILLE - France - SIREN 477180467
3SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République - 59170 - LILLE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Publications, catalogues, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, de mobilier, d'articles de décoration, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de média électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance (et notamment par correspondance) à savoir ventes au détail et vente en ligne d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, de mobilier, et d'articles de décoration, ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport ; ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de télécommunication à savoir services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison.
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