Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Classe Privée
3SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3818998
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2021
Classe Privée de 3SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque Classe Privée

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Classe Privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France.

La marque Classe Privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Classe Privée est expirée depuis le 30 mars 2021.

3SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : INSPIRATION , PLUGSTORE , GLOSSE , PATIENCE , CONTENTIA RECOVERY INDEX , JE ME BLANCHEPORTE BIEN...


3SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3SUISSES INTERNATIONAL - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; catalogue papier de vente à distance. ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures habillement ; fourrures vêtements ; gants habillement ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique télécommunications ; Services de messagerie électronique.