Accueil marques.expert
/
Marques déposées par 3SUISSES FRANCETODO
/
SELENIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELENIA
3SUISSES FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
96610473
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2026

Présentation de la marque SELENIA

Déposée le 13 février 1996 par 3SUISSES FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELENIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est 3SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne domicilié(e) 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SELENIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELENIA arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

3SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TERTIO , TOM POUCE , ELECTRAJEAN , COMBIDOO


3SUISSES FRANCE, SASU - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne - 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Inscription le 3 décembre 1996 - Concession de licence n°209686 - Publication au BOPI 1996-12-03

Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308599 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608715 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Meubles, lits, sommiers, matelas.Linge et couvertures de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).