Marque renouvelée - Marque en vigueur

3S Photonics
3SP TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3486432
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2027
3S Photonics de 3SP TECHNOLOGIES

Présentation de la marque 3S Photonics

Déposée le 5 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3SP TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3S Photonics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3SP TECHNOLOGIES domicilié(e) 307 Square des Champs Elysées - 91026 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 057 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque 3S Photonics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3S Photonics arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.


3SP TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 307 Square des Champs Elysées - 91026 - EVRY CEDEX - France - SIREN 805057007


IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 15 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454264 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Inscription le 2 décembre 2008 - Changement de dénomination n°489154 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650647 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2017 n°2650768 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.