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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3si
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SCAN'BAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCAN'BAC
3si, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94506903
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2024

Présentation de la marque SCAN'BAC

Déposée le 15 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3si auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN'BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3si domicilié(e) 30 AVENUE D'AUVERGNE - 23000 - GUERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 539 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3si domicilié(e) 30 avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France.

La marque SCAN'BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCAN'BAC est expirée depuis le 15 février 2024.

3si a également déposé les autres marques suivantes : Place du confort , SEPTENTRION , VIGIDENT , LECHOUCHOU.COM , LES EVIDENTS , HELENE LEROY , Lab W , OPIANCE , OPIANCE , SUIZAIR


3si, S.A.S. - 30 AVENUE D'AUVERGNE - 23000 - GUERET - France - SIREN 328539358


3si - 30 avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254064 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547237 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Logiciel de pilotage de scanner permettant d'effectuer des saisies rapides et automatiques de différents documents, contenant des informations codifiées