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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3SI
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ID DECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ID DECO
3SI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3241547
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2023
ID DECO de 3SI

Présentation de la marque ID DECO

Déposée le 13 août 2003 par la Société Anonyme (SA) 3SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SI domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI, Anne GLORIEUX domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ID DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID DECO est expirée depuis le 13 août 2023.

3SI a également déposé les autres marques suivantes : Place du confort , SEPTENTRION , VIGIDENT , LECHOUCHOU.COM , LES EVIDENTS , HELENE LEROY , Lab W , OPIANCE , OPIANCE , SUIZAIR


3SI, société anonyme - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3SI, Anne GLORIEUX - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547421 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536842 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Publications, catalogues, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, linge de table en papier. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, coussins, matelas, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), embrasses non en matières textiles, housses pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtre, tringles et crochets de rideaux. Tissu à usage textile, tissus d'ameublement, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de table et de lit.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).