Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) 3SI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « 3SI SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SI domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SI, Anne GLORIEUX domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque 3SI SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3SI, société anonyme - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SI, Anne GLORIEUX - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613016 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 11 février 2014 - Changement de dénomination n°618404 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Produits de l'imprimerie.
Services de promotion publicitaire des activités et notamment les services de traitement des appels téléphoniques, les services d'expédition et de mise sous pli de matériel publicitaire ; services de livraison de messages électroniques, à savoir, services de transmission de publications électroniques de tiers via le courrier électronique sur un réseau informatique mondial ; services de stockage, de conditionnement de produits, de préparation de colis, services de transport et de livraison de colis. Service d'expédition de matériel autre que publicitaire ; imprimerie, photocomposition, reproduction de photographie, service de studio d'enregistrement, services d'édition de textes publicitaires ;
Services de livraison de messages électroniques, à savoir, services de transmission de publications électroniques de tiers via le courrier électronique sur un réseau informatique mondial ;
Services de stockage, de conditionnement de produits, de préparation de colis, services de transport et de livraison de colis. Service d'expédition de matériel autre que publicitaire ;
Imprimerie, photocomposition, reproduction de photographie, traitement de l'image sous toutes ses formes et/ou par tout procédé technique adapté ;
Service de studio d'enregistrement, services d'édition de livres, revues, journaux, de textes non publicitaire.
Numérisation d'images (scanning).
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