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SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud
3S

Numéro de dépôt :
4509783
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud de 3S

Présentation de la marque SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par 3S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est 3S domicilié(e) Chemin de Bordevieille – Zone Artisanale - 31790 - SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHEMINS DU DROITS, Monsieur Hubert PLOYART domicilié(e) 30 cours de l'intendance - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS de SAINT-SAUVEUR FABRICATION TOULOUSAINE Les Goûts du Sud arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.


3S - Chemin de Bordevieille – Zone Artisanale - 31790 - SAINT SAUVEUR - France


LES CHEMINS DU DROITS, Monsieur Hubert PLOYART - 30 cours de l'intendance - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.