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Marques déposées par l'association loi 1901 3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE
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RECYCLERIE SPORTIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLERIE SPORTIVE
3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4377703
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
RECYCLERIE SPORTIVE de 3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE

Présentation de la marque RECYCLERIE SPORTIVE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par l'association loi 1901 3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLERIE SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE domicilié(e) 3 Rue des Etats-Unis, 91 300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 475 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE, M. Marc BULTEZ domicilié(e) 3 Rue des Etats-Unis - 91300 - MASSY - France.

La marque RECYCLERIE SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLERIE SPORTIVE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Sport Circulaire


3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE, Association loi 1901 - 3 Rue des Etats-Unis, 91 300 MASSY - France - SIREN 811475656


3S SÉJOUR SPORTIF SOLIDAIRE, M. Marc BULTEZ - 3 Rue des Etats-Unis - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;

Sciage de matériaux ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.