Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIS Demeures de prestige
3S Société Anonyme au capital de 60.000 Euros

Numéro de dépôt :
3345014
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2015
SELECTIS Demeures de prestige de 3S au capital de 60.000 Euros

Présentation de la marque SELECTIS Demeures de prestige

Déposée le 7 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) 3S au capital de 60.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SELECTIS Demeures de prestige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3S au capital de 60.000 Euros domicilié(e) Avenue André Roussin, Immeuble Grand Ecran,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 152 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean Luc RAINAUD Juristes et Conseils Associés domicilié(e) Montée de SAint Menet, BP 12,13367 MARSEILLE Cedex 11 - 13367 - France.

La marque SELECTIS Demeures de prestige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIS Demeures de prestige est expirée depuis le 7 mars 2015.

3S au capital de 60.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIS , SELECTIS Beautiful Real Estate , mag nautic , L'OFFRE EQUESTRE , SELECTISSIMMO , Selectis Demeures de Prestige Beautiful Real-Estate


3S Société Anonyme au capital de 60.000 Euros - Avenue André Roussin, Immeuble Grand Ecran,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 412152761


Me Jean Luc RAINAUD Juristes et Conseils Associés - Montée de SAint Menet, BP 12,13367 MARSEILLE Cedex 11 - 13367 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

– produits de l'imprimerie, clichés, photographies, parpiers, cartons, livres, journaux, magazines, prospectus, tracts, brochures, calendriers. – publicités, tracts, prospectus, services d'abonnement à journaux et magazines, organisation d'expositions à but commerciaux ou publicitaires, publicités en ligne sur un réseaux informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyens de communication. – négociations immobilières et financiéres à savoir courtage, estimations immobilières et financières. – agences de publicité et de presse. – distribution de publicités et de presses (livraisons, transports). – publication de livres, journaux, magazines et autres revues, services photographiques, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publications électronique de publicités, livres, journaux, magazines et autres revues en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.