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Marques déposées par 3PA
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école de la transition écologique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

école de la transition écologique
3PA

Numéro de dépôt :
4493461
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
école de la transition écologique de 3PA

Présentation de la marque école de la transition écologique

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par 3PA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école de la transition écologique »

Le déposant est 3PA domicilié(e) 601 route des Pyrénées - 31370 - Poucharramet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3PA, Monsieur Frédérick MATHIS domicilié(e) 601 route des Pyrénées - 31370 - Poucharramet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3PA a également déposé les autres marques suivantes : ETRE , Etre Ecole de la Transition Ecologique


3PA - 601 route des Pyrénées - 31370 - Poucharramet - France


3PA, Monsieur Frédérick MATHIS - 601 route des Pyrénées - 31370 - Poucharramet - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet total n°794829 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.