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Marques déposées par la société 3M Svenska AB
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PELTOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELTOR
3M Svenska AB, société organisée selon les lois de Suède

Numéro de dépôt :
1257379
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2024

Présentation de la marque PELTOR

Déposée le 13 janvier 1984 par la société 3M Svenska AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M Svenska AB domicilié(e) Bollstanaesvagen 3, Sollentuna, SE 191 89 STOCKHOLM - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque PELTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PELTOR est expirée depuis le 13 janvier 2024.


3M Svenska AB, société organisée selon les lois de Suède - Bollstanaesvagen 3, Sollentuna, SE 191 89 STOCKHOLM - Suède


William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2026436 - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255156 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165783 - Publication au BOPI 1993-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513180 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2014 n°2547396 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-03

Inscription le 22 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691820 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.