Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
3M FRANCE, société anonyme, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1707433
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001
NORMA de 3M FRANCE

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE domicilié(e) Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 22 novembre 2001.

3M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 3M H.NAVARRE PARIS , TIGRA , CYCLE 4 , L'ENTHOUSIASME AU PLURIEL , COOL FAX , TAMPONGE , M A R A T H O N GUARANTEE , NORMA , DYNA , AUTOPRINT


3M FRANCE, société anonyme, de nationalité franÇaise - Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY PONTOISE CEDEX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Plaques, papiers et produits photographiques