Déposée le 27 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE domicilié(e) Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY-PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 078 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque MEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M FRANCE (S.A.) - Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY-PONTOISE CEDEX - France - SIREN 542078555
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Edition de livres et de revues, éducation, formation, divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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