Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
3M FRANCE, société anonyme de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1543691
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1999
Marque figurative de 3M FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE domicilié(e) Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 1999.

3M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 3M H.NAVARRE PARIS , TIGRA , CYCLE 4 , L'ENTHOUSIASME AU PLURIEL , COOL FAX , TAMPONGE , M A R A T H O N GUARANTEE , NORMA , DYNA , AUTOPRINT


3M FRANCE, société anonyme de nationalité franÇaise - Boulevard de l'Oise, 95006 CERGY PONTOISE CEDEX - France


S.A. FEDIT-LORIOT et Autres Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Feuilles, bandes et rouleaux adhésifs utilisés en papeterie, notamment repositionnables;papier, carton et produits en ces matières, susceptibles d'être repositionnés, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, notamment les adhésifs répositionnables;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés