Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZPAC
3M FRANCE, Société Anonyme française, boulevard de l'Oise, 95006 CERGY-PONTOISE

Numéro de dépôt :
1254743
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1993

Présentation de la marque FREEZPAC

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEZPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3M FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque FREEZPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZPAC est expirée depuis le 20 décembre 1993.

3M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 3M H.NAVARRE PARIS , TIGRA , CYCLE 4 , L'ENTHOUSIASME AU PLURIEL , COOL FAX , TAMPONGE , M A R A T H O N GUARANTEE , NORMA , DYNA , AUTOPRINT


3M FRANCE, Société Anonyme française, boulevard de l'Oise, 95006 CERGY-PONTOISE - France


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Contenants pour la cuisson, la congélation et la conservation d'aliments, boîtes, barquettes, moules, plats et autres récipients notamment en aluminium ou autre métal ou en matière plastique, sacs en matière plastique, films plastiques étirables, sacs de congélation, aluminium et alliages d'aluminium en films, feuilles, bandes, rubans, pour l'emballage, le conditionnement et la conservation de produits alimentaires notamment par le froid et autres usages domestiques; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.