Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSBOND
3M Company, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3000459
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2030

Présentation de la marque TRANSBOND

Déposée le 7 janvier 2000 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road - 55144 - St. Paul, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TRANSBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSBOND arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road - 55144 - St. Paul, Minnesota - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421085 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732922 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Appareils et instruments d'orthodontie ; ensemble d'orthodontie comprenant un adhésif, un apprêt, des brosses, un support pour brosse pour être utilisé avec des verrous ou plots dentaires (brackets) et d'autres appareils d'orthodontie. Manuels d'instructions pour ces appareils et ces instruments.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.