3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
94518999
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2024
Présentation de la marque TARTAN
Déposée le 5 mai 1994 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, 55144-1000 MINNESOTA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, 55144-1000 MINNESOTA - États-Unis
William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261243 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2550949 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Feuilles et films transparents pour rétroprojecteurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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