TARTAN
Présentation de la marque TARTAN
Déposée le 16 octobre 1991 par la société 3M COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTAN est expirée depuis le 16 octobre 2021.
3M COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 14 avril 2011 n°2468320 - Publication au BOPI 2011-04-14
Renouvellement sans limitation le 13 août 2001 n°2204659 - Publication au BOPI 2001-08-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470475 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559366 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06