Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTAN
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1347576
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque TARTAN

Déposée le 21 mars 1986 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, 55144-1000 ST PAUL, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KOPACZ William James, Avocat domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTAN arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, 55144-1000 ST PAUL, Minnesota - États-Unis


M. KOPACZ William James, Avocat - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307506 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation n°2065025 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611493 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Matériaux à base de résine synthétique pour former des revêtements élastiques sur des planchers, des chaussées et autres surfaces;plaques présensibilisées;produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, résines synthétiques , matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;rails et autres matériaux pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cheminées;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.