Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERI-GAS
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1237688
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023

Présentation de la marque STERI-GAS

Déposée le 3 juin 1983 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERI-GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque STERI-GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STERI-GAS est expirée depuis le 3 juin 2023.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis


William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240402 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation n°2019506 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518918 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Cartouches de gaz stérilisant pour appareillages médicaux et chirurgicaux;stérilisateurs;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; bandages orthopédiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.