3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1346177
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026
Présentation de la marque SCOTCHKOTE
Déposée le 12 mars 1986 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCHKOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, 55144 – 1000 ST PAUL, Minnesota - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KOPACZ William James, Avocat domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque SCOTCHKOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, 55144 – 1000 ST PAUL, Minnesota - États-Unis
M. KOPACZ William James, Avocat - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307505 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation n°2063895 - Publication au BOPI 1996-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611487 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
Produits chimiques destinés à l'industrie;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;résines;métaux en feuille et en poudre pour décorateurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés, et leurs alliages; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, et notamment résine artificielle pour la protection des métaux contre la corrosion par application sous forme de poudre sur le métal chaud et formation d'un revêtement protecteur.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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