3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1276577
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2024
Présentation de la marque SCOTCHCODE
Déposée le 20 juin 1984 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCHCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, 55144 - 1000 - MINNESOTA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque SCOTCHCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, 55144 - 1000 - MINNESOTA - États-Unis
William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263141 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation n°2034624 - Publication au BOPI 1994-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552053 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Ruban adhésif pour le marquage des fils et câbles électriques et pour télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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