3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA
Numéro de dépôt :
1560597
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029
Présentation de la marque SCOTCHCAST
Déposée le 17 novembre 1989 par la société 3M COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCHCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M COMPANY domicilié(e) 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SCOTCHCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis
M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156036 - Publication au BOPI 1999-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409357 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725997 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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