Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOTCHBOND
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92446135
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022

Présentation de la marque SCOTCHBOND

Déposée le 15 décembre 1992 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTCHBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque SCOTCHBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOTCHBOND est expirée depuis le 15 décembre 2022.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis


William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228993 - Publication au BOPI 2002-09-20

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503706 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

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