3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1394368
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2027
Présentation de la marque SCOTCH-SEAL
Déposée le 16 février 1987 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCH-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KOPACZ William James, Avocat domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque SCOTCH-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis
M. KOPACZ William James, Avocat - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330925 - Publication au BOPI 2007-01-09
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation n°2083341 - Publication au BOPI 1997-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640663 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16
Substance adhésive pour obturer, fermer, sceller, rendre étanche, utilisable sur verre, métal, bois, caoutchouc et plastique;produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviclture;résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCOTCH-SEAL"
