3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA
Numéro de dépôt :
1556352
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029
Présentation de la marque SCOTCH
Déposée le 20 octobre 1989 par la société 3M COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M COMPANY domicilié(e) 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis
M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154552 - Publication au BOPI 1999-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413231 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725991 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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