Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOTCH
3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
1556352
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029
SCOTCH de 3M COMPANY

Présentation de la marque SCOTCH

Déposée le 20 octobre 1989 par la société 3M COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M COMPANY domicilié(e) 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOTCH arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

3M COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis


M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154552 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413231 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725991 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.