Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
4343348
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
Marque en couleurs, figurative de 3M Company

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 2501 Hudson Road, 55144-1000, St. Paul, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William Kopacz domicilié(e) 129 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343348.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 2501 Hudson Road, 55144-1000, St. Paul, Minnesota - États-Unis


M. William Kopacz - 129 BOULEVARD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils, instruments et équipements géodésiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle et de sauvetage ;

Produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante ou mica non compris dans d'autres classes, à savoir caoutchouc synthétique destiné à la fabrication, caoutchouc mi-ouvré sous forme de bandes, moulages, découpages et profilés, gutta-percha non transformée ou semi-transformée, caoutchouc mi-ouvré, cordons et lacets en caoutchouc, caoutchouc destiné à la fabrication d'articles décoratifs [badges], substituts d'amiante non transformés ou semi-transformés, mica brut ou mi-ouvré, mica destiné à la fabrication d'articles décoratifs [badges] ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.