3M COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1192448
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 janvier 1982 par la société 3M COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M COMPANY domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUF Nathalie, Cabinet William James KOPACZ, Avocat domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192448.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St Paul, MINNESOTA 55144-1000 - États-Unis
RUF Nathalie, Cabinet William James KOPACZ, Avocat - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22
Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53698 - Publication au BOPI 1991-05-30
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213221 - Publication au BOPI 2002-01-11
Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350419 - Publication au BOPI 2002-07-16
Renouvellement sans limitation n°2000284 - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500221 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508816 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488145 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04
Tampons et autres objets pour la protection auditive.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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