3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1705637
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2031
Présentation de la marque INSTA-LOK
Déposée le 6 février 1991 par la société 3M Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTA-LOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, Minnesota,
55144 St. Paul - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France.
La marque INSTA-LOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, Minnesota,
55144 St. Paul - États-Unis
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189636 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2010 n°2456972 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764599 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16
Machines et machines-outils;outils et instruments à main entraînés manuellement; appareils et instruments électriques notamment cireuses, ponceuses, lustreuses, leurs parties constitutives et pièces détachées à savoir plateaux agrippants assurant notamment le maintien et l'entraînement de disques de nettoyage, de cirage, de lustrage et de ponÇage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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