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Marques déposées par la société 3M Company
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E-A-R CAPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-A-R CAPS
3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1589320
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2030

Présentation de la marque E-A-R CAPS

Déposée le 30 avril 1990 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-A-R CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, Minnesota 55144 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E-A-R CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E-A-R CAPS arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, Minnesota 55144 - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170148 - Publication au BOPI 2000-04-11

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305955 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500221 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508816 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423313 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746558 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; protection auditive semi auriculaire