Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société 3M COMPANY
/
COMPLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPLY
3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA

Numéro de dépôt :
1567696
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque COMPLY

Déposée le 29 décembre 1989 par la société 3M COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3M COMPANY domicilié(e) 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPLY arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

3M COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, USA - 3M CENTER, 2501 Hudson Road, 55133-3 SAINT-PAUL, MINNESOTA - États-Unis


M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157958 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412667 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727081 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Indicateurs de stérilisation à usage médical et chirurgical; bandes, cartes, index, reliures pour notamment des supports d'informations à conserver, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.