Marque renouvelée - Marque en vigueur

APC
3M Company, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3000465
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2030

Présentation de la marque APC

Déposée le 7 janvier 2000 par la société 3M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société 3M Company domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road - 55144 - St. Paul, Minnesota - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APC arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

3M Company a également déposé les autres marques suivantes : FLUOREL , ACE , FUTURO , NEXTEL , PENTAPURE , BALSALITE , SCOTCH-BRITE , EMPHAZE , 3M , FILTRETE


3M Company, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road - 55144 - St. Paul, Minnesota - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421082 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2019 n°2733001 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-09

Appareils d'orthodontie, à savoir verrous ou plots dentaires (brackets) revêtus d'un adhésif.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.