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Marques déposées par la société 3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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COMPLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPLY
3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
99767662
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2019

Présentation de la marque COMPLY

Déposée le 6 janvier 1999 par la société 3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMPLY »

Le déposant est la société 3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3M Center, 2501 Hudson Road SAINT-PAUL,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2392385) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2392385) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLY est expirée depuis le 6 janvier 2019.

3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SCOTCH-BRITE 3 M , SCOTCH-BRITE 3 M , SCOTH-BRITE , OROC , ZARIS , GLAREGUARD , DURATROL , , LIGHT WATER , SCOTH BRAND


3M COMPANY Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3M Center, 2501 Hudson Road SAINT-PAUL,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2392385) - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2392385) - 75847 - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392385 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Adhésifs pour films plastiques. Films plastiques pour l'industrie des arts graphiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.