3M Bricolage et Bâtiment, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3691742
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2029
Présentation de la marque DINOX
Déposée le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3M Bricolage et Bâtiment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3M Bricolage et Bâtiment domicilié(e) 65 rue de Chambourg, Parc Industriel Ouest, Veyziat, 01117 OYONNAX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 622 160 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3M Bricolage et Bâtiment, Société par actions simplifiée à associé unique - 65 rue de Chambourg, Parc Industriel Ouest, Veyziat, 01117 OYONNAX cedex - France - SIREN 379622160
M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 23 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624686 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-23
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727297 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique, non électrique et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir, constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques ; minerais ; profilés métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
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