Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEA
3LC INVESTISSEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3114944
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque NOVEA

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) 3LC INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3LC INVESTISSEMENT domicilié(e) 12 bis rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 703 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LEREFFAIT - France.

La marque NOVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEA est expirée depuis le 27 juillet 2011.


3LC INVESTISSEMENT Société Anonyme - 12 bis rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 407703743


Monsieur Philippe LEREFFAIT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 14 mai 2003 - Changement d'adresse n°370871 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452744 - Publication au BOPI 2007-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; transfert de bureaux.