Marque enregistrée - Marque en vigueur

POCHE +
Sas 3L

Numéro de dépôt :
4524075
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
POCHE + de 3L

Présentation de la marque POCHE +

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POCHE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3L domicilié(e) 25 Rue du Docteur Blanchard - 30700 - Uzès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Deschamps domicilié(e) 2 Impasse de Conti - 75006 - Paris - France.

La marque POCHE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCHE + arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

3L a également déposé les autres marques suivantes : LLL LES LIENS QUI LIBERENT


Sas 3L - 25 Rue du Docteur Blanchard - 30700 - Uzès - France


Monsieur Nicolas Deschamps - 2 Impasse de Conti - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 11 juillet 2019 - Retrait partiel n°762739 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; L'ensemble des produits précités est toujours exploité en lien avec l'édition d'ouvrages littéraires, et jamais dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma, de la presse et du spectacle ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; L'ensemble des produits précités est toujours exploité en lien avec l'édition d'ouvrages littéraires, et jamais dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma, de la presse et du spectacle ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; L'ensemble des produits précités est toujours exploité en lien avec l'édition d'ouvrages littéraires, et jamais dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma, de la presse et du spectacle.