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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3L – ESPACE CANIN
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SACANIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACANIN
SARL 3L – ESPACE CANIN

Numéro de dépôt :
3328975
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
SACANIN de 3L – ESPACE CANIN

Présentation de la marque SACANIN

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3L – ESPACE CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3L – ESPACE CANIN domicilié(e) ZAC DE LA COURTILIERE,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 385 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 3L – ESPACE CANIN domicilié(e) ZAC DE LA COURTILIERE,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France.

La marque SACANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACANIN est expirée depuis le 7 décembre 2014.


SARL 3L – ESPACE CANIN - ZAC DE LA COURTILIERE,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France - SIREN 414385476


SARL 3L – ESPACE CANIN - ZAC DE LA COURTILIERE,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419209 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Sacs & sachets pour l'emballage en matières plastiques. Sacs & sachets pour le ramassage des déjections canines en matières plastiques. Sacs & sachets pour la destruction des déjections canines en matières plastiques.