Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WILLY
3L DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3063943
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
WILLY de 3L DISTRIBUTION

Présentation de la marque WILLY

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3L DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WILLY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3L DISTRIBUTION domicilié(e) Domaine de Nocce, 20213 CASTELLARE DI CASINCA - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 848 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3L DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COGITOCAN


3L DISTRIBUTION SARL - Domaine de Nocce, 20213 CASTELLARE DI CASINCA - France - SIREN 419848791


CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358746 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.