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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3IS
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CAPTIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTIA
SARL 3IS

Numéro de dépôt :
97680226
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque CAPTIA

Déposée le 28 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3IS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3IS domicilié(e) LOURDEL, 31450 ISSUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque CAPTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTIA est expirée depuis le 28 mai 2007.


SARL 3IS - LOURDEL, 31450 ISSUS - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Appareil sanitaire à usage médical et particulièrement toilettes sèches hygiéniques à usage des véhicules de locomotion par terre, par mer et par eau et des services hoteliers et hospitaliers