Marque expirée - Marque en non vigueur

3I SIT
3i Plus, SARL

Numéro de dépôt :
3663750
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
3I SIT de 3i Plus

Présentation de la marque 3I SIT

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3I SIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus domicilié(e) 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 002 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3i Plus domicilié(e) 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3I SIT est expirée depuis le 10 juillet 2019.

3i Plus a également déposé les autres marques suivantes : 3 I SIL , 3i , 3 I SIM


3i Plus, SARL - 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 488002262


3i Plus - 20 bis rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520740 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Systèmes métalliques de fixation pour modules solaires et installations photovoltaïques, constitués de tôles métalliques ondulées, tôles métalliques de raccordement, fixations métalliques de modules solaires, profilés métalliques de supports, vis métalliques, bandes d'étanchéité métalliques. Châssis de montage métalliques pour la fixation de systèmes solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques. Cadres de montage métalliques pour la fixation d'installations solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux et tubes métalliques. ;

Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, savoir installations photovoltaïques solaires et systèmes d'intégration en toiture et au sol pour panneaux photovoltaïques, leurs parties, panneaux solaires et photovoltaïques, cellules photovoltaïques solaires. Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques et systèmes photovoltaïques. Panneaux solaires pour la production d'électricité. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, ordinateurs. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage. Tuiles et panneaux d'habillage avec surface transparente en tant que collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques, appareils photovoltaïques de production d'énergie électrique ; capteurs et panneaux solaires. Installations de chauffage comprenant des tuiles pour revêtement mural. Appareils de chauffage à énergie solaire ; appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires. ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Panneaux d'isolation thermique et acoustique, matiaux d'isolation thermique et électrique, notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants, panneaux insonorisants, panneaux d'absorption phonique ; habillages isolants et/ou insonorisants, notamment de murs, cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d'électricité. ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques incorporant des panneaux photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles non métalliques ; panneaux solaires non métalliques. ;